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Marques déposées par CHAPELLE Hervé
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epaq
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

epaq
CHAPELLE Hervé

Numéro de dépôt :
3773440
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2020
epaq de CHAPELLE Hervé

Présentation de la marque epaq

Déposée le 11 octobre 2010 par CHAPELLE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « epaq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est CHAPELLE Hervé domicilié(e) 10 rue de l'ancienne mairie - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPELLE Hervé domicilié(e) 10 rue de l'ancienne mairie - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France.

La marque epaq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque epaq est expirée depuis le 11 octobre 2020.

CHAPELLE Hervé a également déposé les autres marques suivantes : TéO , igoa


CHAPELLE Hervé - 10 rue de l'ancienne mairie - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France


CHAPELLE Hervé - 10 rue de l'ancienne mairie - 78600 - MAISONS LAFFITTE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 16 mars 2011 - Retrait partiel n°545329 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Logiciels (programmes enregistrés) à l'exception des logiciels pour des recherches acoustiques et sur les techniques de vibration.